Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND DE L'EPINAY
SECHER FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
97666263
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque BERTRAND DE L'EPINAY

Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BERTRAND DE L'EPINAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES domicilié(e) Le Buisson, B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 757 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECHER FRERES S.A. - France.

La marque BERTRAND DE L'EPINAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND DE L'EPINAY est expirée depuis le 21 février 2007.

SECHER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX RIVIERES , SECHER FRERES , CUVEE DES CROIX BLANCHES , " LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ". , CUVEE DES HAUTES PIERRES. , LOUIS GARNIER


SECHER FRERES S.A. - Le Buisson, B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE SAINT FLORENT - France - SIREN 332757038


SECHER FRERES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.